Dédouanement
Trouver la meilleure solution de dédouanement n'est pas facile. Seuls la vérification des points de départ et le contrôle des besoins individuels conduisent à l' optimisation du procès de dédouanements . Que ce soit pour une foire commerciale, une conférence, un événement ou pour le commerce international. Nous vous conseillons personnellement pour le dédouanement de vos marchandises. Nous vous ferons parvenir les documents requis. Comme entreprise de transport global nous vous offrons la solution pour la mieux adaptée à vos besoins.
Selon vos besoins les méthodes suivantes peuvent être distinguées:
ATA Carnet:
Le carnet ATA est une exemption de dédouanement temporaire sur les droits de douane et sur la TVA. Il est utilisé pour l'exportation et l'importation de marchandises qui on subit aucun changement de conditions. Il est également applicable pour les biens d'exposition, pour le matériel professionnel et des échantillons de produits. Cependant, il n'est applicable que dans les pays qui ont adhéré à la convention internationale du Carnet ATA – Veuillez consulter
la liste des pays.
Passavant - dédouanement temporaire:
Le passavant est une exemption Suisse des droits de douane et de la TVA pour l'exportation et l'importation temporaire. Il est utilisé dans l'importation et l'exportation, où aucun traité du Carnet ATA existe ou la vente de la marchandise est envisager.
Importation/Exportation permanent:
Un processus d'importation et d'exportation est choisi pour une marchandise vendues ou achetée, pour des matériaux commerciaux, pour l'alimentation, etc. Dans le pays destinataire des droits de douane et la TVA est à payer selon le type de produit et leur origine. Pour la marchandise destiner pour un salon une exemption partielle (dépendant du pays) est appliqué sur les impôts. Le dédouanement peut avoir lieu soit à la frontière ou sur le document de transit au bureau de douane intérieur.
POUVEZ-VOUS NOUS ÉLABORER LE CARNET ATA?
Nous offrons ce service à nos clients. Nous tenons une caution à la Chambre de Commerce et nécessitons une demi-journée pour élaborer le Carnet ATA. Pour la préparation nous avons besoin des renseignements suivants: le poids, la désignation de la marchandise, le nombre d'unités par produit, la valeur par produits, les numéros de série. Si vous avez plusieurs positions nous mettons une liste préparée à l'avance à votre disposition afin de saisir les données plus facilement.
POUVEZ-VOUS EFFECTUER UN DÉDOUANEMENT DANS L'UNION EUROPÉENNE AVEC UNE DÉLÉGATION FISCALE?
Oui, nous pouvons le faire. Vous devez signer une procuration général et nous fournir une facture commerciale adressée à l'acheteur et adresser le tous à la représentation fiscale nommé par nous. Volontiers nous vous conseillons en détail et nous vous fournissons la documentation nécessaire.
EST-CE QUE LE DOCUMENT D'EXPORTATION 11.030 EST-IL TOUJOURS VALIDE?
Non, ce document a été supprimé depuis le 1er janvier 2013. Toutes les déclarations doivent maintenant se faire par le système E-DEC. Contre une procuration, nous avons la possibilité de réaliser l'exportation par E-DEC. N'hésitez pas à nous contacter.